Le ministre de l'Environnement, le ministre de
l'Agriculture et de la Pêche,
Vu le livre II du code rural relatif à la
protection de la nature, notamment ses articles L.211-1 et L.211-2, et R.211-1 à
R.211-5 ;
Vu l'arrêté du 22 juillet 1993 fixant la liste des insectes
protégés sur le territoire national ;
Vu l'avis du conseil national de la
protection de la nature,
arrêtent :
Art. 1er - Sont interdits en tout temps, sur le territoire de la région Ile-de-France, la destruction ou l'enlèvement des oeufs, des larves et des nymphes, la destruction, la capture, l'enlèvement, la préparation aux fins de collections des insectes suivants, ou qu'ils soient vivants ou morts, leur transport, leur colportage, leur utilisation, leur mise en vente, leur vente ou leur achat :
Odonates :
Le Leste dryade
Lestes dryas Kirby
L'Agrion nain Ischnura pumilio
Charpentier
L'Agrion hasté Coenagrion hastulatum Charpentier
L'Agrion mignon Coenagrion scitulum Rambur
L'Aeschne paisible
Boyeria irene Fonscolombe
La Grande Aeschne Aeshna grandis
Linné
Le Cordulégastre annelé Cordulegaster boltonii Donovan
Le
Cordulie à deux taches Epitheca bimaculata Charpentier
Le Sympétrum
noir Sympetrum danae Sulzer
Le Sympétrum jaune d'or Sympetrum
flaveolum Linné
La Leucorrhine rubiconde Leucorrhinia rubicunda
Linné
Orthoptères :
La Mante religieuse
Mantis religiosa Linné
Le Dectique verrucivore Decticus
verrucivorus Linné
Le Conocéphale gracieux Ruspolia nitidula
Scopoli
Le Grillon d'Italie Oecanthus pellucens Scopoli
L'Oedipode
turquoise Oedipoda caerulescens Linné
Le Criquet de
BarbarieCalliptamus barbarus (Costa)
Homoptères :
La Cigale des
montagnes Cicadetta montana (Scopoli)
Le Grand Diable Ledra
aurita Linné
Névroptères
:
L'Ascalaphe ambré Libelloides
longicornis Linné
L'Ascalaphe soufré Libelloides coccajus Denis et
Schiff.
Le Fourmilion longicorne Distoleon tetragrammicus Fabricius
L'Osmyle à tête jaune Osmylus fulvicephalus Scopoli
La Panorpe
alpine Panorpa alpina Linné
Coléoptères
:
La Cicindèle à labre noir Cicindela
silvatica Linné
Le Cybister à côtés bordés Cybister
laterali-marginalis De Geer
L'Elaphre multiponctué Blethisa
multipunctata Linné
L'Ophone cordiforme Ophonus cordatus
Duftschmid
Le Poecile tricolore Pterostichus kugelanni Panzer
Le
Poecile fovéolé Pterostichus aterrimus Herbst
Le Ptérostique
charbonnier Botriopterus angustatus Duftschmid
Le Synuque des bois
Synuchus nivalis Panzer
L'Anchomène brun-de-poix Europhilus
piceus Linné
La Célie aplatie Celia complanata Dejean
Le Zabre
court Pelor curtus Serville
Le Chlénie des vasières Chlaenius
tristis Schuller
L'Oode gracile Oodes gracilis Villa
Le Panagée
à grande croix Panagaeus crux-major Linné
La Cymindie piquetée
Cymindis variolosa Fabricius
Le Calosome à points d'or Campalita
auropunctatum Herbst
La Cétoine marbrée Liocola lugubris Herbst
La Cétoine érugineuse Cetonischema aeruginosa Scopoli
Le Grand
Bupreste du Chêne Eurythyrea quercus Herbst
Le Grand Bupreste du
Hêtre Dicerca berolinensis Herbst
Le Bupreste du Genévrier
Scintillatrix festiva Linné
Le Lacon des Chênes Lacon quercus
Herbst
Le Méloé printanier Meloe proscarabaeus Linné
L'Aegosome
scabricorne Aegosoma scabricorne Scopoli
Le Lamie tisserand Lamia
textor Linné
Hyménoptères
:
Le Bourdon des sables Megabombus
veteranus Fabricius
Le Bourdon du Trèfle Megabombus subterraneus
Linné
Le Bourdon des friches Megabombus ruderatus Fabricius
Le
Bourdon forestier Megabombus sylvarum Linné
Le Bourdon des clairières
Megabombus distinguendus Morawitz
Le Bourdon variable Megabombus
humilis Illiger
Le Bourdon rural Pyrobombus cullumanus
Kirby
Lépidoptères :
La Zygène de la
Bruyère Zygaena fausta Linné
Le Grand Paon de nuit Saturnia
pyri Denis et Schiff.
Le Bombyx des buissons Lemonia dumi
Linné
L'Hespérie du BromeCarterocephalus palaemon Pallas
Le Flambé
Iphiclides podalirius Linné
Le Gazé Aporia crataegi Linné
La
Piéride de l'Ibéride Pieris manii Mayer
La Thécla de l'Orme
Satyrium w-album Knoch
L'Azuré des Cytises Glaucopsyche alexis
Poda
L'Azuré de la Sarriette Pseudophilotes baton Bergsträsser
L'Azuré des Coronilles Plebejus argyrognomon Bergsträsser
L'Azuré
du Genêt Plebejus idas Linné
Le Grand Sylvain Limenitis populi
Linné
La Petite Violette Clossiana dia Linné
La Grande Tortue ou
Vanesse de l'Orme Nymphalis polychloros Linné
Le Morio Nymphalis
antiopa Linné
La Mélitée du Plantain Melitaea cinxia Linné
La
Mélitée des Centaurées Cinclidia phoebe Denis et Schiffermüller
La
Mélitée orangée Didymaeformia didyma Esper
La Mélitée du Mélampyre
Mellicta athalia Rottemburg
Le Petit Agreste ou Mercure ou Aréthuse
Arethusana arethusa Denis et Schiffermüller
Le Sylvandre Hipparchia
fagi Scopoli
Le Faune Hipparchia statilinus Hufnagel
Le Moiré
franconien ou Franconien Erebia medusa Denis et
Schiffermüller
L'Ecaille tachetée Chelis maculosa Gerning
L'Ecaille
marbrée rouge ou Ecaille lustrée ou Ecaille rouge Callimorpha dominula
Linné
La Grande Queue-Fourchue Cerura vinula Linné
La Hausse-Queue
grise Clostera anastomosis Linné
La Voile Drymonia velitaris
Hufnagel
La Noctuelle trapue ou Noctuelle épaisse Agrotis crassa
Hübner
L'Oméga ou Noctuelle augure Graphiphora augur Fabricius
La
Noctuelle verte ou Noctuelle couleur d'herbe Anaplectoides prasina Denis
et Schiffermüller
La Noctuelle teinte ou Noctuelle du Bouleau Polia
hepatica Clerck
Le Tréma blanc Sideridis albicolon Hübner
La
Noctuelle marbrée ou Noctuelle du Pied-d'Oiseau Discestra marmorosa
Borkhausen
La Dianthécie parée Hadena albimacula Borkhausen
La
Noctuelle limoneuse ou Noctuelle des Silènes Hadena luteago Denis et
Schiffermüller
La Noctuelle carpophage Hadena perplexa Denis et
Schiffermüller
La Coureuse Pachetra sagittigera Hufnagel
La
Noctuelle typique Naenia typica Linné
La Leucanie du Roseau ou
Feu-Follet Senta flammea Curtis
La Ceinture noire Polymixis
xanthomista Hübner
La Noctuelle améthyste Eucarta amethystina
Hübner
La Noctuelle radiée ou Noctuelle rayonnée Actinotia radiosa
Esper
Le Double-Feston ou Noctuelle équivoque Apamea anceps Denis et
Schiffermüller
La Noctuelle du Rubanier Archanara sparganii
Esper
La Noctuelle du Roseau-à-balais ou Noctuelle des roselières
Arenostola phragmitidis Hübner
La Nonagrie du Phragmite Chilodes
maritimus Tauscher
Art. 2 - Le directeur de la nature et des paysages et le directeur général de l'alimentation sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.